Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATT ADVANCED TRACK & TRACE
Advanced Track and Trace (ATT) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3561225
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ATT ADVANCED TRACK & TRACE de Advanced Track and Trace (ATT

Présentation de la marque ATT ADVANCED TRACK & TRACE

Déposée le 7 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace (ATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATT ADVANCED TRACK & TRACE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Advanced Track and Trace (ATT domicilié(e) 99, Avenue de la Chataigneraie,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 164 bis Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Advanced Track and Trace (ATT a également déposé les autres marques suivantes : Hub2Track , SpySeal , Process 2 Hub , STEALTH VECTOR , You pack it … We it! , ID Black Box , ID LABLINE , Razad , ATT WORLD S3P CERTIFICATION , VECTOR SCANNER


Advanced Track and Trace (ATT) Société Anonyme - 99, Avenue de la Chataigneraie,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 450621602


SCP PARTENAIRES PI Gaëlle Loinger-Benamran - 164 bis Avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491264 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateur et programmes de développement de logiciels dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques et numériques. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilises avec n'importe lequel des produits précités ; produits électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; appareils pour le stockage de données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Imprimantes, appareils électriques et électroniques de commande, de réglage, de distribution et de mise en réseau du processus d'impression des machines d'impression ; balayeurs, processeurs d'images, moniteurs, caméras numériques, lecteurs de planches à imprimer. Programmes informatiques enregistrés sur des supports de données pour l'industrie graphique ; logiciels de commande d'ordinateurs et dispositifs de l'industrie graphique ; logiciels de production et de manipulation de clichés ; logiciels d'exécution de travaux photographiques, d'imagerie numérique et de marquage pour l'industrie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Papier, carton et produits en ces matières, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; emballages en papier ou en carton, papier d'emballage ; enveloppes (papeterie), enveloppes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes (non en tissus) ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Communication. Services de publicité et de marketing. Etudes de marché (marketing). Informations d'affaires ; information commerciale ; information statistiques ; compilation, stockage, analyse et récupération de données et informations ; constitution et gestion de fichiers de données. Fourniture de services publicitaires, de marketing et promotionnels pour des publications, des entreprises et des individus utilisant un réseau d'ordinateur ; services d'informations et conseils, tous concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via l'Internet ou des Extranets. Direction d'entreprise industrielle et commerciale. Organisation et conduite de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Recherches et expertises lors d'opérations commerciales. Informations commerciales et statistiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Traitement de matériaux. Impression de documents, impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; reliure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies ; photogravure. Services de traitement d'images sur films par ordinateur.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Services d'experts, de conseils scientifiques, de recherche et de développement, de conception, de programmation, d'élaboration, d'intégration et de tests, tous relatifs au domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Conseils et conception en ingénierie informatique. Services d'évaluation de résultats, contrôle, audit de qualité, évaluation et certification de la compétence technique de personnes au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Travaux d'ingieurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs). Elaboration de méthodes d'évaluation de la qualité ; analyse et recherche ; conseils, les services précités dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.